quatuor Habanera Association (loi 1901) siège social
Numéro de dépôt :
3119368
Date de dépôt :
04/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2011
Présentation de la marque HABANERA QUATUOR DE SAXOPHONES
Déposée le 4 septembre 2001 par l'association loi 1901 quatuor Habanera Associationsiège social
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABANERA QUATUOR DE SAXOPHONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 quatuor Habanera Associationsiège social domicilié(e) 129 bis rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALEZIEUX Sylvain - France.
La marque HABANERA QUATUOR DE SAXOPHONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABANERA QUATUOR DE SAXOPHONES est expirée depuis le 4 septembre 2011.
quatuor Habanera Association (loi 1901) siège social - 129 bis rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France
MALEZIEUX Sylvain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques cédéroms Divertissement ; activités culturelles. Production de spectacles, de film, services rendus par un groupe musical. Réservation de places de spectacles. Transmission d'informations par réseaux Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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