Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAIS
M. QUATTRUCCI ANTHONY

Numéro de dépôt :
4178663
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
FRAIS de QUATTRUCCI ANTHONY

Présentation de la marque FRAIS

Déposée le 5 mai 2015 par monsieur QUATTRUCCI ANTHONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur QUATTRUCCI ANTHONY domicilié(e) 95 ALLEE DE LA GUICHE - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUATTRUCCI ANTHONY domicilié(e) 95 ALLEE DE LA GUICHE - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France.

La marque FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAIS arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.


M. QUATTRUCCI ANTHONY - 95 ALLEE DE LA GUICHE - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France


M. QUATTRUCCI ANTHONY - 95 ALLEE DE LA GUICHE - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).