Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS MANEGAT
Numéro de dépôt :
1661869
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2001
Présentation de la marque CLOS MANEGAT
Déposée le 5 mars 1991 par monsieur QUATTROCCHI Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS MANEGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS MANEGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MANEGAT est expirée depuis le 5 mars 2001.
QUATTROCCHI Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42