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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATTRO DIFFUSION
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RED LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RED LINE
QUATTRO DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4010261
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
RED LINE de QUATTRO DIFFUSION

Présentation de la marque RED LINE

Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATTRO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RED LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATTRO DIFFUSION domicilié(e) 1 rue de Haarlem - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 115 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUATTRO DIFFUSION, Mle RIGOT Constance domicilié(e) 1 rue de Haarlem - 59200 - TOURCOING - France.

La marque RED LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED LINE est expirée depuis le 6 juin 2023.


QUATTRO DIFFUSION, SAS - 1 rue de Haarlem - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 792115693


QUATTRO DIFFUSION, Mle RIGOT Constance - 1 rue de Haarlem - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 mars 2014 - Rejet partiel n°619633 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes ; tapis pour automobiles.