(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043241.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2023.
QUATRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653893 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 14 mars 2016 - Changement d'adresse n°664712 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14