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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATRIEME DIMENSION ayant son siège à
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NO SMOKING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO SMOKING
S.A.R.L. QUATRIEME DIMENSION ayant son siège à

Numéro de dépôt :
1701786
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque NO SMOKING

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATRIEME DIMENSION ayant son siège à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NO SMOKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATRIEME DIMENSION ayant son siège à domicilié(e) Passage du Marché Saint-Martin au numéro 4 PARIS 10ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc CHICHE - France.

La marque NO SMOKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO SMOKING est expirée depuis le 28 octobre 2001.

QUATRIEME DIMENSION ayant son siège à a également déposé les autres marques suivantes : NON FUMEUR , NO SMOKER


S.A.R.L. QUATRIEME DIMENSION ayant son siège à - Passage du Marché Saint-Martin au numéro 4 PARIS 10ème - France


M. Marc CHICHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.