Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) QUATRIAL
/
QUATRIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRIAL
QUATRIAL, GIE

Numéro de dépôt :
3747188
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2020
QUATRIAL de QUATRIAL

Présentation de la marque QUATRIAL

Déposée par voie électronique le 17 juin 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) QUATRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) QUATRIAL domicilié(e) 3 Rue Jean Monnet - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 605 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque QUATRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRIAL est expirée depuis le 17 juin 2020.


QUATRIAL, GIE - 3 Rue Jean Monnet - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 522605773


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Gestion et centralisation d'nformations d'affaires pour le compte de tiers ; conseil en organisation et direction des affaires ; investigation et expertises en affaires ; informations d'affaires ; étude et recherche de marché ; publicité ;

Services d'affaires immobilières, à savoir expertise immobilière, évaluation [estimation] de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers, recherche de biens et terrains immobiliers ; services de conseil et accompagnement des collectivités et des particuliers dans la réalisation de projets collectifs ou individuels d'habitat ; services d'aide au financement de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers ; services d'aide à la constitution de dossiers de demande de crédits en vue de l'achat de biens immobiliers ; services d'aide à la constitution de dossiers de demandes de logements sociaux ; cautions [garanties] ; gestion et centralisation d'informations en matière immobilière et de ressources financières.