Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE DOR QUATRESOLS JAMEIN
Numéro de dépôt :
934412
Date de dépôt :
24/09/1975
Lieu de dépôt :
Reims
Présentation de la marque CARTE DOR QUATRESOLS JAMEIN
Déposée le 24 septembre 1975 par monsieur Quatresols (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Reims), la marque française « CARTE DOR QUATRESOLS JAMEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARTE DOR QUATRESOLS JAMEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CARTE DOR QUATRESOLS JAMEIN est expirée depuis le 24 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481