Marque expirée - Marque en non vigueur

AVIVEM
QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société anonyme à directoire et Conseil de Surveillance au capital de 380 426 249 euros

Numéro de dépôt :
3416364
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016
AVIVEM de QUATREM ASSURANCES COLLECTIVESau capital de 380 426 249 euros

Présentation de la marque AVIVEM

Déposée le 14 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVESau capital de 380 426 249 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIVEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVESau capital de 380 426 249 euros domicilié(e) 45/47 rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 367 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat domicilié(e) 109, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIVEM est expirée depuis le 14 mars 2016.


QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société anonyme à directoire et Conseil de Surveillance au capital de 380 426 249 euros - 45/47 rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 412367724


Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat - 109, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

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