Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETRAITE 62
QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3634355
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
RETRAITE 62 de QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES

Présentation de la marque RETRAITE 62

Déposée le 5 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETRAITE 62 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES domicilié(e) 45/47, rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 367 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat domicilié(e) 35 bis rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque RETRAITE 62 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETRAITE 62 est expirée depuis le 5 mars 2019.

QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES a également déposé les autres marques suivantes : QUATREM , QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES , PERE 83 EUROS QUATREM , OPTI SANTE , ASSURDISTRIBUTEUR , QUADREUS , QUATREM ASSISTANCE SANTE PLUS , LISSEM , QAODAÏ , QUOTIDIAL


QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 45/47, rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 412367724


Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat - 35 bis rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières, monétaires et immobilières. Caisse de prévoyance. Assurances vie et non-vie. Assurances collectives. Plan épargne retraite. Complémentaire retraite. Complémentaire santé. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds.