Marque expirée - Marque en non vigueur

Quartésia
QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3435106
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
Quartésia de QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES

Présentation de la marque Quartésia

Déposée le 16 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quartésia »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES domicilié(e) 45/47, rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 367 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat domicilié(e) 109, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartésia est expirée depuis le 16 juin 2016.

QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES a également déposé les autres marques suivantes : QUATREM , QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES , PERE 83 EUROS QUATREM , OPTI SANTE , ASSURDISTRIBUTEUR , QUADREUS , QUATREM ASSISTANCE SANTE PLUS , LISSEM , QAODAÏ , QUOTIDIAL


QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 45/47, rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 412367724


Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat - 109, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 7 mai 2007 - Rejet partiel n°453533 - Publication au BOPI 2007-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents.

Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.