Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK PREVOYANCE QUATREM
QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3590290
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
PACK PREVOYANCE QUATREM de QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES

Présentation de la marque PACK PREVOYANCE QUATREM

Déposée le 24 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK PREVOYANCE QUATREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES domicilié(e) 45/47, rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 367 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat à la Cour domicilié(e) 35 bis, rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PACK PREVOYANCE QUATREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK PREVOYANCE QUATREM est expirée depuis le 24 juillet 2018.

QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES a également déposé les autres marques suivantes : QUATREM , QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES , PERE 83 EUROS QUATREM , OPTI SANTE , ASSURDISTRIBUTEUR , QUADREUS , QUATREM ASSISTANCE SANTE PLUS , LISSEM , QAODAÏ , QUOTIDIAL


QUATREM ASSURANCES COLLECTIVES Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 45/47, rue Le Pelletier,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 412367724


Maître Jean-Christophe BONTE-CAZALS Avocat à la Cour - 35 bis, rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières et monétaires ; caisse de prévoyance. Assurances vie et non-vie. Assurances collectives. Plan épargne retraite. Complémentaire santé. Complémentaire retraite. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation et estimation en matière financière (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.