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Marques déposées par l'association loi 1901 quatre vaulx les mouettes
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PLANTALGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTALGO
association quatre vaulx les mouettes, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3974352
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/01/2023
PLANTALGO de quatre vaulx les mouettes

Présentation de la marque PLANTALGO

Déposée le 14 janvier 2013 par l'association loi 1901 quatre vaulx les mouettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PLANTALGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 quatre vaulx les mouettes domicilié(e) les quatre vaulx, BP 3, ND DU GUILDO - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES, M. BRUNEAU LIONEL domicilié(e) LES QUATRE VAULX, BP 3, ND DU GUILDO - 22130 - CORSEUL - France.

La marque PLANTALGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTALGO est expirée depuis le 14 janvier 2023.

quatre vaulx les mouettes a également déposé les autres marques suivantes : FLORALGO , HORTALGO


association quatre vaulx les mouettes, association loi 1901 - les quatre vaulx, BP 3, ND DU GUILDO - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France


ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES, M. BRUNEAU LIONEL - LES QUATRE VAULX, BP 3, ND DU GUILDO - 22130 - CORSEUL - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.