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Marques déposées par l'association loi 1901 quatre vaulx-les mouettes
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HORTALGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTALGO
association quatre vaulx-les mouettes, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3974364
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/01/2023
HORTALGO de quatre vaulx-les mouettes

Présentation de la marque HORTALGO

Déposée le 14 janvier 2013 par l'association loi 1901 quatre vaulx-les mouettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « HORTALGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 quatre vaulx-les mouettes domicilié(e) les quatre vaulx, BP 3, ND DU GUILDO - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association 4 vaulx les mouettes, M. BRUNEAU LIONEL domicilié(e) ND DU GUILDO, les quatre vaulx, BP 3 - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France.

La marque HORTALGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTALGO est expirée depuis le 14 janvier 2023.

quatre vaulx-les mouettes a également déposé les autres marques suivantes : FLORALGO , PLANTALGO


association quatre vaulx-les mouettes, association loi 1901 - les quatre vaulx, BP 3, ND DU GUILDO - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France


association 4 vaulx les mouettes, M. BRUNEAU LIONEL - ND DU GUILDO, les quatre vaulx, BP 3 - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.