QUATRE PA(S) EN MAYENNE- Patrimoine, Parcs et jardins, Passion, Partage
Numéro de dépôt :
4516661
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
Présentation de la marque ROUTE DES JOYAUX
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par QUATRE PA(S) EN MAYENNE- Patrimoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROUTE DES JOYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est QUATRE PA(S) EN MAYENNE- Patrimoine, Parcs et jardins, Passion, Partage domicilié(e) château des Arcis - 53170 - meslay du maine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association QUATRE PA(S) EN MAYENNE- patrimoine, parcs et jardins, passion, partage, Madame catherine cauchois domicilié(e) château des Arcis - 53170 - meslay du maine - France.
La marque ROUTE DES JOYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DES JOYAUX arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.
QUATRE PA(S) EN MAYENNE- Patrimoine a également déposé les autres marques suivantes : Route des Joyaux
QUATRE PA(S) EN MAYENNE- Patrimoine, Parcs et jardins, Passion, Partage - château des Arcis - 53170 - meslay du maine - France
association QUATRE PA(S) EN MAYENNE- patrimoine, parcs et jardins, passion, partage, Madame catherine cauchois - château des Arcis - 53170 - meslay du maine - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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