Déposée le 16 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATRE C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLAC PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATRE C domicilié(e) Le Park Avenue, 81 Boulevard de Stalingrad, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 775 605 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIÉNABE G. - France.
La marque PLAC PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUATRE C SARL - Le Park Avenue, 81 Boulevard de Stalingrad, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 410775605
BIÉNABE G. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
- palettes (plateaux) de chargement non métalliques - palettes de manutention (plateaux) non métallique - emballage de produits - entreposage - stockage - transport.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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