Marque expirée - Marque en non vigueur

t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework
Quatrain Développement, SARL

Numéro de dépôt :
3691552
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework de Quatrain Développement

Présentation de la marque t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrain Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrain Développement domicilié(e) 25 RUE NINON VALLIN - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 761 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quatrain Développement domicilié(e) 25 RUE NINON VALLIN - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework est expirée depuis le 16 novembre 2019.

Quatrain Développement a également déposé les autres marques suivantes : CUERTO , CUERTO, CUERTO CS, CUERTO IS, CUERTO RS, CUERTO FAMILLE , t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework


Quatrain Développement, SARL - 25 RUE NINON VALLIN - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 412761900


Quatrain Développement - 25 RUE NINON VALLIN - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.