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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrain Développement
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t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework
Quatrain Développement SARL

Numéro de dépôt :
3642522
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework de Quatrain Développement

Présentation de la marque t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework

Déposée par voie électronique le 7 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrain Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrain Développement domicilié(e) 25 rue Ninon-Vallin,84000 Avignon - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 761 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quatrain Développement domicilié(e) 25 rue Ninon-Vallin,84000 Avignon - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Quatrain Développement a également déposé les autres marques suivantes : CUERTO , t41 t41erp t41cms t41crm t41wiki t41ged t41isp t41cart t41connector t41api t41toolkit t41framework , CUERTO, CUERTO CS, CUERTO IS, CUERTO RS, CUERTO FAMILLE


Quatrain Développement SARL - 25 rue Ninon-Vallin,84000 Avignon - 84000 - France - SIREN 412761900


Quatrain Développement - 25 rue Ninon-Vallin,84000 Avignon - 84000 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516025 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.