QUATERSPERANTO, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3963359
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/11/2022
Présentation de la marque SERANTO
Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATERSPERANTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SERANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATERSPERANTO domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 991 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IRCEM, Service juridique domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.
La marque SERANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUATERSPERANTO, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 261 avenue des Nations Unies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 788991081
Groupe IRCEM, Service juridique - 261 Avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Appareils de téléassistance ; transmetteurs ; télécommandes portables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Bassins hygiéniques ou à usage médical ;
Installation, entretien et réparation des appareils de téléassistance ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; services de messagerie électronique ; locations d'appareils de télécommunication ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Assistance médicale ;
Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des individus (à l'exception de leur transport) ; services de téléassistance.
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