QUATERSPERANTO, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3963360
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/11/2022
Présentation de la marque Quatersperanto
Déposée le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATERSPERANTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Quatersperanto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATERSPERANTO domicilié(e) 261 Avenue des Nations Unies - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 991 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe IRCEM, Service juridique domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.
La marque Quatersperanto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUATERSPERANTO, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 261 Avenue des Nations Unies - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 788991081
Groupe IRCEM, Service juridique - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Appareils de téléassistance ; transmetteurs ; télécommande portable ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Bassins hygiéniques ou à usage médical ;
Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Assurances ; caisses de prévoyance ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de téléassistance ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des individus (à l'exception de leur transport) ; services de téléassistance.
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