Déposée le 12 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATERNAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUATERNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUATERNAIRE domicilié(e) 6 rue d'Uzés - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 399 238 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE LUHERNE MORGANE domicilié(e) 1 PLACE DE L'EDIT DE NANTES, 78838 - 44188 - NANTES - France.
La marque QUATERNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUATERNAIRE, Société par actions simplifiée - 6 rue d'Uzés - 75002 - PARIS - France - SIREN 422399238
Mme LE LUHERNE MORGANE - 1 PLACE DE L'EDIT DE NANTES, 78838 - 44188 - NANTES - France
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294926 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316580 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 9 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407493 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 9 février 2005 - Concession de licence n°407494 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294929 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294927 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 7 février 2000 - Concession de licence n°294928 - Publication au BOPI 2000-02-07
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Inscription le 1 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666141 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-01
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618465 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18
Matériel d'instruction et d'ensei- gnement (supports audiovisuels). Manuels, programmes, livrets.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires pour le développement des ressources humaines; conseils, informations ou renseignements d'affaires.Aide aux entreprises privées, publiques, ministères, collectivités diverses pour la construction et l'aménagement. Education; institution d'enseignement; organisation de stages; séminaires.Travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans dans le domaine des ressources humaines pour les entreprises publiquesou privées, Ministères et collectivités diverses, travaux de génie éducatif
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUATERNAIRE"
