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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATERNAIRE
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QUATERNAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATERNAIRE
QUATERNAIRE SARL

Numéro de dépôt :
1753994
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque QUATERNAIRE

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATERNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « QUATERNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUATERNAIRE domicilié(e) 95, AVENUE Denis Papin, Z.I., 45800 SAINT JEAN DE BRAYE (dossier no 2159657) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BERTRAND AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2159657) - France.

La marque QUATERNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATERNAIRE est expirée depuis le 30 janvier 2010.

QUATERNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : QUATERNAIRE , QUATERNAIRE EDUCATION , QUATERNAIRE DEVELOPPEMENT


QUATERNAIRE SARL - 95, AVENUE Denis Papin, Z.I., 45800 SAINT JEAN DE BRAYE (dossier no 2159657) - France


Maître Philippe BERTRAND AVOCAT - (dossier no 2159657) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159657 - Publication au BOPI 1999-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Sièges, tables, bureaux, meubles de rangement, lits.