Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par QUASSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est QUASSYS domicilié(e) 20 avenue du Président Vincent Auriol - 87350 - PANAZOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUASSYS, Monsieur Marc VOINNESSON domicilié(e) 20 avenue du Président Vincent Auriol - 87350 - PANAZOL - France.
La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.
QUASSYS a également déposé les autres marques suivantes : QUASSYS , QUASSYS
QUASSYS - 20 avenue du Président Vincent Auriol - 87350 - PANAZOL - France
QUASSYS, Monsieur Marc VOINNESSON - 20 avenue du Président Vincent Auriol - 87350 - PANAZOL - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Inscription le 9 juillet 2019 - Retrait partiel n°762398 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés)
Tous les produits / services susmentionnés sont exclusivement dans le domaine des solutions SAAS pour les processus et systèmes qualité dans le cadre du développement, de la fabrication, de la conformité et du contrôle de la qualité des produits de grande consommation non durables ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données
Tous les produits / services susmentionnés sont exclusivement dans le domaine des solutions SAAS pour les processus et systèmes qualité dans le cadre du développement, de la fabrication, de la conformité et du contrôle de la qualité des produits de grande consommation non durables.
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