ECOCD
Présentation de la marque ECOCD
Déposée le 15 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ECOCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCD est expirée depuis le 15 novembre 2006.
QUARZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52