Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETAN
QUARTZ

Numéro de dépôt :
93470839
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque SAFETAN

Déposée le 4 juin 1993 par la société QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFETAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société QUARTZ domicilié(e) 2, Rue de Messine, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 990 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF SCPI - France.

La marque SAFETAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETAN est expirée depuis le 4 juin 2003.

QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : JEAN - PHILIPPE PARIS , L'ETE PYRENEES


QUARTZ - 2, Rue de Messine, 75008 PARIS - France - SIREN 387990013


Geneviève VU THANH THOMSON-CSF SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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