Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABISIL
QUARTZ & SILICE, Société Anonyme, 8, rue d'Anjou, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1182309
Date de dépôt :
21/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STABISIL

Déposée le 21 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) QUARTZ & SILICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUARTZ & SILICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque STABISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 21

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque STABISIL est expirée depuis le 21 septembre 1991.

QUARTZ & SILICE a également déposé les autres marques suivantes : PURSIL , SILIS , SCINTIFLEX , EPIRADIATEUR , INFRATUBE , HELIOSIL , SILIS , MEDISIL , FIBROPSIL , FIBROPSIL


QUARTZ & SILICE, Société Anonyme, 8, rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Verres spéciaux ou non, verres destinés à entrer dans la constitution et la fabrication de tous instruments, appareils et accessoires pour l'industrie nucléaire, en particulier verres destinés à la fabrication d'optiques pour l'observation d'éléments radioactifs, spécialement verres pour la métalloscopie de l'uranium;verres destinés à la fabrication de fenêtres permettant l'observation à l'intérieur d'appareils de physique nucléaire; verres pour la fabrication d'appareils contenant des liquides destinés à être irradiés dans une pile atomique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.