Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMISIL
QUARTZ ET SILICE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1588230
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2010

Présentation de la marque GERMISIL

Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) QUARTZ ET SILICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERMISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUARTZ ET SILICE domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2169620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2169620) - France.

La marque GERMISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERMISIL est expirée depuis le 25 avril 2010.

QUARTZ ET SILICE a également déposé les autres marques suivantes : PURSIL , TETRASIL , SCINTIBLOC , SCINTIBLOC , INFRATUBE , HPCS , PUROPSIL , EPIRADIATEUR


QUARTZ ET SILICE Société Anonyme - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2169620) - France - SIREN 562053314


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2169620) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2000 n°2169620 - Publication au BOPI 2000-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Des appareils et instruments scientifiques, optique, lunetterie, verres pour utilisation scientifique, verres pour lampes, verres pour la construction (briques, dalles, pavés, tuiles), verres à vitres, articles en verre pour ménage et cuisine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.