EM CONTROLS

QUARTZ DATA SYSTEMES SA

Présentation de la marque EM CONTROLS

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) QUARTZ DATA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EM CONTROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUARTZ DATA SYSTEMES domicilié(e) 1 Rue de Terre-Neuve, 91967 COURTABOEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal PERNIN QUARTZ DATA Systemes - France.

La marque EM CONTROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM CONTROLS est expirée depuis le 29 décembre 2008.

QUARTZ DATA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : STRADIVA , QUARTZ DATA SYSTEMES , QUARTZ DATA TELECOM , ALYPSO , QDS CANADA INC. , QUARTZ DATA , QUARTZLAB , XCONTROLS , QUARTZ DATA SENEGAL , QUARTZ DATA GROUPE