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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTUS
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QUARTUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTUS
QUARTUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99815770
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2029

Présentation de la marque QUARTUS

Déposée le 5 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTUS domicilié(e) 15 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 623 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque QUARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUARTUS arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.

QUARTUS a également déposé les autres marques suivantes : La Place Quartus , Q I , THE OPENER , , FACILI CITI Intendant de vos biens et de vos besoins , COMME UN DIMANCHE , QUARTUS ALTO , QUARTUS ACTIV' , QUARTUS , FaciliCiti


QUARTUS, Société par actions simplifiée - 15 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France - SIREN 419623343


GILBEY LEGAL, Mme QUIRIN Joanne - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°313518 - Publication au BOPI 2000-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 5 février 2007 - Changement d'adresse n°448125 - Publication au BOPI 2007-02-05

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420489 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 6 février 2017 - Changement d'adresse n°693920 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Inscription le 9 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°774892 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728844 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

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