QUARTIERS DE VI(LL)E QUARTUS, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque QUARTIERS DE VI(LL)E
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTIERS DE VI(LL)E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTUS domicilié(e) 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 143 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque QUARTIERS DE VI(LL)E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIERS DE VI(LL)E arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.
QUARTUS a également déposé les autres marques suivantes : La Place Quartus , Q I , THE OPENER , , QUARTUS , FACILI CITI Intendant de vos biens et de vos besoins , COMME UN DIMANCHE , QUARTUS ALTO , QUARTUS ACTIV' , QUARTUS
QUARTUS, Société par Actions Simplifiée - 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 - PARIS - France - SIREN 821143039
INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Appareils et instruments cinématographiques ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; films, émissions télévisées, programmes courts, courts métrages, documentaires sous forme de supports d'enregistrement numériques, audiovisuels, optiques, disques compacts, supports de données électronique, supports magnétiques, magnéto-optiques, optiques, numériques, DVD (son, image), disques laser, disques magnétiques, disques optiques, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo et disques vidéo enregistrés, cassettes à bandes magnétiques, publications électroniques (téléchargeables), images vidéos pour appareils de communication mobiles sans fil. Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, le stockage, le traitement et la transmission du son ou des images ; appareils cinématographiques et audiovisuels ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de télévision ; appareils pour la projection de films ; appareils cinématographiques ; appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; enregistreurs à bande magnétique. Ecrans de projection ; caméras ; écrans vidéo ; haut-parleurs ; microphones ; casques à écouteurs ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; appareils et instruments sans fil pour la transmission et le téléchargement de sonnerie, voix, musique, représentations graphiques, images vidéo, dessins animés. Publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; dispositifs pour le montage de programmes radiophoniques, de films cinématographiques, de programmes courts, de courts métrages, pour l'enregistrement des sons, d'émissions télévisées. Logiciels ; logiciels enregistrés ; logiciels multimédia interactifs ; logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo [logiciels] ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données électroniques pour le son et/ou images et/ou données ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; films cinématographiques impressionnés ; clefs USB ;
Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ;
Publicité ; services de production d'annonces publicitaires pour la télévision et la radio ; services d'annonce publicitaire et de publicité fournis par le biais de la télévision, de la radio ou du courrier ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'immobilier et de la construction ; gérance administrative d'hôtels ; gestion administrative d'actions, de valeurs et d'autres effets financiers ; gestion administrative de fonds d'investissement [pour des tiers] ; relations publiques ; assistance à la commercialisation de programmes immobiliers ; assistance administrative au montage et au suivi de tous programmes immobiliers ; l'ensemble de ces services étant en lien avec les affaires immobilières à l'exclusion des services de gestion immobilière ;
Montage de financement pour des émissions de radio ; parrainage financier et financement d'émissions de radio ; affaires immobilières ; prestation de conseils en matière de placements immobiliers ; prestation de conseils en matière d'investissements immobiliers ; affaires financières ; assurances ; Services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers, d'opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ; analyse financière et fiscale d'opérations immobilières ; conseils en investissement et gestion du patrimoine ; estimations financières dans le domaine de l'immobilier, gestion financière de projets immobiliers ; conseils et consultations en matière de financement et d'investissement dans le domaine de l'immobilier ; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers ou financiers ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; expertises immobilières ; transactions immobilières ; courtage en biens immobiliers ; affaires financières et monétaires dans le domaine de l'immobilier ; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens ; services de gérance de biens immobiliers ; services d'agences immobilières ; location de biens immobiliers, location de bureaux ; gérance d'immeubles (services immobiliers) ; gestion de tous immeubles (services immobiliers), syndic de copropriété à savoir administration de biens, transactions financières sur immeubles et fonds de commerce ; gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers) ; gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme ; assistance financière au montage et au suivi de tous programmes immobiliers ; assurances ; consultations et informations en matière d'assurances ; présentation de produits d'assurance ; courtage en assurances ; recouvrement de loyers ; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers) ; recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ; services de vente de projets immobiliers ;
Construction ; promotion (construction) de projets immobiliers ; informations en matière de construction immobilière ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement intérieur (services de construction) ; équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction ; services de missions de maître d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué et de maîtrise d'oeuvre, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction ; services de conseils en organisation des opérations de chantier dans une démarche de développement durable et d'économie d'énergie (supervision et direction de travaux de construction) ; construction et entretien de maisons de vacances, camps de vacances, logements temporaires, hôtels et résidences hôtelières ;
Télécommunications ; émissions télévisées et radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision, de films, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages, de documentaires, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; télévision par câbles ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; transmission d'informations en matière de divertissements ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation et d'émissions et de jeux télévisés et/ou radiophoniques ou en rapport avec ceux-ci ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de télévision, de chaînes radiophoniques, quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; information en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile ; services de radiomessagerie par radio et téléphone ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ;
Services de production, édition, création, réalisation, montage, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms, de courts ou longs métrages, feuilletons, séries télévisées, dessins et séries animés, films et séries documentaires, films télévisés, de films d'animation, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de programmes et vidéogrammes, reportages, radioreportages, oeuvres multimédia sur tous supports de sons et/ou d'images ; trucages audiovisuels ; services d'enregistrements audio, vidéo et télévisuels ; montage de bandes vidéo ; services de montage post-production de vidéos et films ; écriture de scénarios ; services de studios d'enregistrement ; services d'imprésarios ; services de sous-titrage ; trucages audiovisuels ; services de studios d'enregistrement et studios de télévision ; présentation et projection de films ; services de distribution de films ; services de photographie ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, de décors de spectacles ; micro-édition ; Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement ; divertissement ; mise à disposition de divertissement par le biais de la télévision, de la radio, par satellite et par le biais d'Internet ; services de divertissements artistiques ; services de divertissement fournis par des artistes de spectacle ; services d'artistes de spectacles ; services de présentation de spectacles en direct ; réservation de places de spectacles ; mise à disposition en ligne de musique et vidéo, non téléchargeable ;
Services de restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; Maisons de retraite ; Services de bars ; Services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; Services de cafés-restaurants ; Services de traiteurs ; Pension pour animaux ; Maisons pour touristes [hébergement temporaire] ; Services hôteliers ; Réservation d'hôtels ; Services de camps de vacances [hébergement] ; Services de cantines ; Services de motels ; Pensions ; Services de réservation de chambres ; Réservation de pensions ; Services de restaurants en libre-service ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; Mise à disposition d'installations pour terrains de camping ; Location de tentes ; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; Location d'appareils de cuisson ; Location de logement temporaire ; Location de salles de réunions ; Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; Location de constructions transportables ; Pouponnières ; Fourniture de services d'informations en matière de logement ; Fourniture d'avis sur des hébergements hôteliers par le biais de réseaux informatiques et réseaux mondiaux d'informations ; Fourniture d'informations à des tiers en matière d'hébergement, et de restaurants, disponibles par voie électronique sur des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux ;