L'Orfèvrerie QUARTUS
Présentation de la marque L'Orfèvrerie
Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par QUARTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Orfèvrerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est QUARTUS domicilié(e) 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP Expertise, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.
La marque L'Orfèvrerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orfèvrerie arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.
QUARTUS a également déposé les autres marques suivantes : La Place Quartus , Q I , THE OPENER , , QUARTUS , FACILI CITI Intendant de vos biens et de vos besoins , COMME UN DIMANCHE , QUARTUS ALTO , QUARTUS ACTIV' , FaciliCiti
QUARTUS - 1-5 rue Paul Cézanne - 75008 - Paris - France
INLEX IP Expertise, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 rue Feydeau - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet partiel n°807357 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; batteries électriques ; chargeurs de batterie pour téléphones mobiles ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; souris d’ordinateurs ; claviers d’ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel po35ur les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; imprimés, journaux et périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; revues; tickets, coupons, billets, chèques, titres de services et titres spéciaux de paiement ; calendriers ; instruments d'écriture ; stylos ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; tote-bag ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; objets d'art en céramique ou en faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; tasses ; mugs ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques); gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et direction des affaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); diffusion d'annonces publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; services de promotion publicitaire; gestion d’affaires de complexes commerciaux et artistiques ; gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services de vente au détail des produits suivants : savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et parfums ; disques compacts (CD) ; DVD ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; radio-réveils ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; vitraux ; bois façonnés ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; bouteilles ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; soie filée ; tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chapeaux ; sellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; jeux ; jouets ; viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café ; thé ; cacao ; chocolat ; pain ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ;
Affaires immobilières ; services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers ; services d'achat et de vente de biens et droits immobiliers ; opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers; analyse financière et fiscale d'opérations immobilières; estimations financières dans le domaine de l'immobilier ; gestion financière de projets immobiliers; conseils et consultations en matière de financement et d'investissement dans le domaine de l'immobilier; gestion de portefeuilles et courtage de produits immobiliers; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers; gérance de biens immobiliers; agences immobilières; évaluation (estimation) de biens immobiliers; expertises immobilières; transactions immobilières; courtage en biens immobiliers; services de syndics immobiliers à savoir administration de biens; services de gérance de biens immobiliers; location de biens immobiliers, location de bureaux; gérance d'immeubles (services immobiliers); gestion de produits immobiliers en zone de revitalisation rurale (services immobiliers); gestion immobilière de résidences hôtelières et de résidences de tourisme; gestion immobilière de complexes sportifs, parcs à thème et complexes de loisirs ; assistance financière au montage et au suivi de tous programmes immobiliers; recherche de terrains à bâtir (services immobiliers); recherche de biens immobiliers en vue de leur commercialisation ou de leur transformation (services immobiliers) ; services de promotion (financement) de projets immobiliers pour la constructions de complexes sportifs, parcs à thème et complexes de loisirs ; montage de financement pour des projets sportifs, culturels et de divertissement ; parrainage financier d'activités sportives, culturelles et de divertissement ;
Divertissement; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles; réservation de places pour des manifestations de divertissement; services de billetterie [divertissement]; services de clubs [divertissement ou éducation]; services de parcs d'attractions; organisation et conduite de concerts; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de livres, livrets et brochures; publication de textes [autres que textes publicitaires]; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; fourniture d'installations de jeux pour enfants; mise à disposition d'aires de loisirs sous forme d'aires de jeux pour enfants; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et présentation de spectacles, compétitions, jeux, concerts et manifestations de divertissement; informations en matière de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studios de cinéma et de divertissement ; services de divertissement interactif en ligne ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; réservation d'hôtels ; organisation d'hébergement en hôtels ; mise à disposition d'hébergement en hôtels ; services d'hôtels, de bars et de restaurants ; mise à disposition d'informations en matière d'hôtels ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] ; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet ; location de logements temporaires ; services de maisons de vacances ; services de motels ; services de pensions ; services de pensions pour animaux ; réservation de pensions ; hébergement temporaire ; location de chambres en tant qu'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergement temporaire en pensions ; organisation d'hébergements à titre de logement temporaire ; services d'agences pour la réservation d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergements temporaires dans des appartements aménagés ; mise à disposition d'informations en matière de services d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'informations en matière d'hébergement par le biais d'internet ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences, de réunions pour séminaires, réunions, banquets, cocktails et réceptions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie pour conférences, expositions, réunions, réceptions et banquets ; Location de salles de réunions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.