Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QE
QUARTS & ELECTRONIQUE

Numéro de dépôt :
1090741
Date de dépôt :
21/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QE

Déposée le 21 mars 1979 par QUARTS & ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUARTS & ELECTRONIQUE domicilié(e) (société anonyme), 1, rue d'Anjou ASNIERES (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque QE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque QE est expirée depuis le 21 mars 1989.


QUARTS & ELECTRONIQUE - (société anonyme), 1, rue d'Anjou ASNIERES (Hauts-de-Seine). - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Inscription - Transmission de propriété n°36404 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19263 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18002 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;quartz pour l'électronique.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;quartz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.