Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q
SARL QUARTIER RACING

Numéro de dépôt :
3333429
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2014
Q de QUARTIER RACING

Présentation de la marque Q

Déposée le 31 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER RACING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER RACING domicilié(e) 4 Avenue Maréchal Leclerc,71700 TOURNUS - 71700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry CLAIRE Avocat domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France.

La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q est expirée depuis le 31 décembre 2014.

QUARTIER RACING a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIER CLASS , QUARTIER RACING , QUARTIER SUSPENSION


SARL QUARTIER RACING - 4 Avenue Maréchal Leclerc,71700 TOURNUS - 71700 - France


Maître Thierry CLAIRE Avocat - 13 Rue des Tonneliers, BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France


Inscription le 18 mai 2005 - retrait partiel n°412260 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles. Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches. Lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosserie ; chaînes antidérapantes ; chassis ou pare-chocs de véhicules ; stores pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycle ; poussettes ; chariot de manutention. Malles et valises ; parapluies, parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Vêtements, chapellerie ; chemise ; vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, vêtements en fourrure, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.