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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX
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SISMIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SISMIC
QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3242409
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2023
SISMIC de QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX

Présentation de la marque SISMIC

Déposée le 21 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX domicilié(e) 23 rue Raymond Vergès, ILE DE LA REUNION - 97441 - SAINTE SUZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 848 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque SISMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISMIC est expirée depuis le 21 août 2023.

QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : VERSO


QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, Société par Actions Simplifiée - 23 rue Raymond Vergès, ILE DE LA REUNION - 97441 - SAINTE SUZANNE - France - SIREN 483848245


QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 27 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°451302 - Publication au BOPI 2007-03-27

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582755 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534875 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613146 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Rhum, spiritueux, liqueurs, digestifs [alcools et liqueurs], eaux-de-vie.