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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTREMER
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RIVIERE DU MAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVIERE DU MAT
QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTREMER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1698481
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2021

Présentation de la marque RIVIERE DU MAT

Déposée le 9 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTREMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVIERE DU MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTREMER domicilié(e) 23, rue Raymond Vergès, Quartier Français - 97441 - SAINTE SUZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque RIVIERE DU MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVIERE DU MAT est expirée depuis le 9 octobre 2021.

QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTREMER a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERE SAINT JEAN


QUARTIER FRANCAIS SPIRITUEUX OUTREMER, Société par actions simplifiée - 23, rue Raymond Vergès, Quartier Français - 97441 - SAINTE SUZANNE - France - SIREN 310864350


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2001 n°2208139 - Publication au BOPI 2001-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 27 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°451302 - Publication au BOPI 2007-03-27

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2011 n°2481136 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582755 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613146 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Rhums; boissons alcooliques (à l'exception des bières)