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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER DURABLE
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QUARTIER DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER DURABLE
QUARTIER DURABLE, SARL

Numéro de dépôt :
3796823
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2021
QUARTIER DURABLE de QUARTIER DURABLE

Présentation de la marque QUARTIER DURABLE

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER DURABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTIER DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTIER DURABLE domicilié(e) 5 rue des Loriots - 87570 - Rilhac Rancon - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 107 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel lachaise domicilié(e) 5 rue des Loriots - 87570 - Rilhac Rancon - France.

La marque QUARTIER DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER DURABLE est expirée depuis le 12 janvier 2021.


QUARTIER DURABLE, SARL - 5 rue des Loriots - 87570 - Rilhac Rancon - France - SIREN 529107195


michel lachaise - 5 rue des Loriots - 87570 - Rilhac Rancon - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits.