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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTET CONSEIL
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CIRCUITGROUPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUITGROUPES
QUARTET CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3935791
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
CIRCUITGROUPES de QUARTET CONSEIL

Présentation de la marque CIRCUITGROUPES

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTET CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCUITGROUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARTET CONSEIL domicilié(e) 20 RUE DE LA FONTAINE SALEE - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 318 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUARTET CONSEIL, M. PHILIPPE JEAN BAPTISTE domicilié(e) 20 RUE DE LA FONTAINE SALEE - 44100 - NANTES - France.

La marque CIRCUITGROUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUITGROUPES est expirée depuis le 19 juillet 2022.

QUARTET CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : HÔTEL GROUPES , RESTO GROUPES


QUARTET CONSEIL, SARL - 20 RUE DE LA FONTAINE SALEE - 44100 - NANTES - France - SIREN 449318666


QUARTET CONSEIL, M. PHILIPPE JEAN BAPTISTE - 20 RUE DE LA FONTAINE SALEE - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641163 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

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