Déposée le 5 janvier 1996 par QUARTERDECK CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUARTERDECK MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est QUARTERDECK CORPORATION, domicilié(e) 13160 Mindanao Way, 3rd Floor, Marina del Rey, Californie 90292 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque QUARTERDECK MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUARTERDECK CORPORATION - 13160 Mindanao Way, 3rd Floor, Marina del Rey, Californie 90292 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; logiciels
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