Marque expirée - Marque en non vigueur

MASTERS DE PETANQUE
QUARTERBACK, SAS

Numéro de dépôt :
3715883
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
MASTERS DE PETANQUE de QUARTERBACK

Présentation de la marque MASTERS DE PETANQUE

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTERBACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTERS DE PETANQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARTERBACK domicilié(e) 55 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 875 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUARTERBACK domicilié(e) 55 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERS DE PETANQUE est expirée depuis le 23 février 2020.

QUARTERBACK a également déposé les autres marques suivantes : Championnats du Monde de Pétanque Marseille 2012 , OPEN TENNIS SANTÉ OPEN GOLF SANTÉ OPEN SANTÉ , Are you Hockey ? We are Hockey , TDV TROPHEE DES VILLES PETANQUE , Masters Jeunes , champ , ALL STAR DAY , STREET TENNIS , Generation Padel , MASTERS DE PETANQUE


QUARTERBACK, SAS - 55 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France - SIREN 334875374


QUARTERBACK - 55 RUE LE MAROIS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.