QUARKSLAB, SAS au capital social de 113 390,00 Euros Monsieur Gabriel CAMPANA
Numéro de dépôt :
4141516
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
Présentation de la marque CAPPSULE
Déposée le 12 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARKSLAB et monsieur Gabriel CAMPANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAPPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARKSLAB domicilié(e) dont le siège social est situé 71, Avenue des Ternes, représentée par Frédéric RAYNAL en sa qualité de Président - 75017 - PARIS - France et monsieur Gabriel CAMPANA domicilié(e) 26 rue beaurepaire - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Garance MATHIAS, Avocat domicilié(e) 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.
La marque CAPPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPPSULE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
QUARKSLAB, SAS au capital social de 113 390,00 Euros - dont le siège social est situé 71, Avenue des Ternes, représentée par Frédéric RAYNAL en sa qualité de Président - 75017 - PARIS - France
Monsieur Gabriel CAMPANA - 26 rue beaurepaire - 75010 - PARIS - France
Garance MATHIAS, Avocat - 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682571 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
CD-ROM ; la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, récepteurs télévisuels, lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de video-cassettes, magnétoscopes, vidéophones, visiophones, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir : imprimantes d'ordinateurs, disque dur, casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnes ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierge, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes.
Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; administration commerciale ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; sondages d'opinion ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; vente aux enchères.
Agences d'information (nouvelles) ;
Location d'ordinateurs ; location d'appareils, d'instruments, d'installations électroniques et de traitement de données ; tous les services de la classe 42 étant exclusivement liés au domaine des télécommunications et de la sécurité des systèmes d'informations.
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