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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARARE
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OH !... POIVRIER !
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OH !... POIVRIER !
QUARARE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94551362
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque OH !... POIVRIER !

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OH !... POIVRIER ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUARARE domicilié(e) 98, rue du Château,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2277876) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 276 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2277876) - 75017 - France.

La marque OH !... POIVRIER ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OH !... POIVRIER ! est expirée depuis le 28 décembre 2014.

QUARARE a également déposé les autres marques suivantes : OH !... POIVRIER ! GRAINE DE POIVRE ! , OH! POIVRIER! , OH!.. POIVRIER!


QUARARE société par actions simplifiée - 98, rue du Château,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2277876) - 92100 - France - SIREN 391276441


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2277876) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277876 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448231 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 22 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404651 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 15 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443790 - Publication au BOPI 2006-11-15

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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