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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) QUARANTE HUIT
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ARCEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCEO
QUARANTE HUIT Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3237887
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013
ARCEO de QUARANTE HUIT

Présentation de la marque ARCEO

Déposée le 23 juillet 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) QUARANTE HUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) QUARANTE HUIT domicilié(e) 48, Route de la Reine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 193 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ARCEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCEO est expirée depuis le 23 juillet 2013.

QUARANTE HUIT a également déposé les autres marques suivantes : ARCANS , CHRYSALIDE , S.M.R (Système multirégimes) , SIR SYSTEME INFORMATIQUE RETRAITE


QUARANTE HUIT Groupement d'Intérêt Economique - 48, Route de la Reine,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 403193105


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 9 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511689 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

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