Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PROPOS DE
QUARANTE-CINQ DEGRES (SARL)

Numéro de dépôt :
1556621
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1999
A PROPOS DE de QUARANTE-CINQ DEGRES

Présentation de la marque A PROPOS DE

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARANTE-CINQ DEGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PROPOS DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUARANTE-CINQ DEGRES domicilié(e) 11 rue Maurice Gunsbourg, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque A PROPOS DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PROPOS DE est expirée depuis le 23 octobre 1999.


QUARANTE-CINQ DEGRES (SARL) - 11 rue Maurice Gunsbourg, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

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