Déposée le 30 avril 2004 par QUARANTA Valério
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SCOOT AND SHOP.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est QUARANTA Valério domicilié(e) 7 rue des Lilas,57120 ROMBAS - 57120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUARANTA Valério domicilié(e) 7 rue des Lilas,57120 ROMBAS - 57120 - France.
La marque SCOOT AND SHOP.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUARANTA Valério - 7 rue des Lilas,57120 ROMBAS - 57120 - France
QUARANTA Valério - 7 rue des Lilas,57120 ROMBAS - 57120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Cycles, éléments de carrosseries pour cycles vélomoteurs, éléments de carrosseries pour vélomoteurs. Adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage (imprimés ou non, prédécoupés ou non). Vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de corps et vêtements pour la pratique sportive, sous-vêtements, gants, chaussures de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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