Déposée le 2 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAPRITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN DE QUINSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUAPRITEX domicilié(e) LE BYBLOS ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 234 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POURCET S.A.R.L QUAPRITEX - France.
La marque JEAN DE QUINSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE QUINSAC est expirée depuis le 2 septembre 2004.
QUAPRITEX (SARL) - LE BYBLOS ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 390234391
M. POURCET S.A.R.L QUAPRITEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Viande, poisson volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelés confitures, compotes, uf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie confiserie, miel, sauces, épices.Boissons alcooliques à l'exception des bières.Service d'emballage de produits alimentaires sous forme de corbeilles ou valisettes en osier de cartons décorés ou non et de caisses en bois décorées ou non
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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