Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITADELLE DE LOTRAN
Quanzhou Ruimei Wine Co., société anonyme

Numéro de dépôt :
3868717
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CITADELLE DE LOTRAN de Quanzhou Ruimei Wine Co

Présentation de la marque CITADELLE DE LOTRAN

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) Quanzhou Ruimei Wine Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CITADELLE DE LOTRAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Quanzhou Ruimei Wine Co domicilié(e) Room 1205, Building no.7, ShengShiRongCheng, Quanxiu Load, Fengze District, Quanzhou City - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND, 17 000 LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Quanzhou Ruimei Wine Co., société anonyme - Room 1205, Building no.7, ShengShiRongCheng, Quanxiu Load, Fengze District, Quanzhou City - Chine


CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND, 17 000 LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570041 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580591 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.