Déposée le 26 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTUM SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RELAIS FLOT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTUM SYSTEMES domicilié(e) Lieu dit “ Pré de la chaume ”, Route nationale 7 - 03000 - AVERMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 655 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque RELAIS FLOT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTUM SYSTEMES, société par actions simplifiée - Lieu dit “ Pré de la chaume ”, Route nationale 7 - 03000 - AVERMES - France - SIREN 439655804
Cabinet PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Inscription le 3 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456682 - Publication au BOPI 2007-07-03
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 26 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636381 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572584 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28
Bornes d'alimentation en électricité, prises de courant ; portillons à prépaiement pour parcs à voiture ; cartes magnétiques d'identification ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Aménagement et construction d'aires de services pour camping-car ; supervision de travaux de construction ; informations en matière de construction. Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service, services de traiteurs ; exploitations de terrain pour hébergements en camping-car ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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