Marque enregistrée - Marque en vigueur

FlotBleuResort
QUANTUM SYSTEMES

Numéro de dépôt :
4441843
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
FlotBleuResort de QUANTUM SYSTEMES

Présentation de la marque FlotBleuResort

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par QUANTUM SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FlotBleuResort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est QUANTUM SYSTEMES domicilié(e) Lieu dit "Pré de la Chaume" - 03000 - AVERMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 Chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque FlotBleuResort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FlotBleuResort arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.

QUANTUM SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS FLOT BLEU , FLOT BLEU , LANDSKID , FlotBleuPark' , FANTASKI , Flot Bleu


QUANTUM SYSTEMES - Lieu dit "Pré de la Chaume" - 03000 - AVERMES - France


CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 Chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Distributeurs automatiques ; dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture de barrières de parking ; distributeurs automatiques de jetons comme moyen de paiement ;

Bornes de branchement ; bornes d'alimentation en électricité ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; distributeurs automatiques de tickets et de billets ; distributeurs de cartes magnétiques encodées d'accès à des parkings, d'accès à des infrastructures et à des services proposés sur des aires de caravaning ou de camping-cars ; lecteurs de codes à barres ; scanners de codes à barres ; encodeurs ; encodeurs magnétiques ; cartes magnétiques codées ; cartes de fidélité codées ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; balises lumineuses ; dispositifs de contrôle d’accès ; appareils de contrôle d’accès automatiques ; mécanismes de portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; émetteurs de signaux électroniques ; mécanismes de portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; camping-cars ou caravanes ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; prises de courant ; dispositifs électroniques d’affichage numérique ; monnayeurs (totalisateurs) ; totalisateurs (compteurs), tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; automates programmables ; automates programmables pour parcs de stationnement ; caméras de surveillance vidéo ; dispositifs vidéo pour la surveillance de parcs de stationnement ; interfaces d'accès pour réseaux en circuit fermé ; cartes d'interface pour appareils de traitement de données ; logiciels ; applications logicielles téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; interfaces d’accès pour réseaux en circuit fermé ; cartes d’interface pour appareils de traitement de données ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bouches à eau ; cabinets d'aisances transportables ; robinets ; robinets de canalisation ; chasses d'eau ; installations de conduites d'eau ; conduits sanitaires ; appareils de prise d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau, lavabos, lavoirs, toilettes (WC) ; installations pour l'évacuation d'eaux usées pour camping-cars ; bornes de vidange d’eaux usées ; trappes pour vidange des cassettes de WC ; boutons poussoirs pour rinçage des cassettes de WC ; appareils pour filtrer le trop-plein des réservoirs de distribution d'eau ; fontaines de lavage ; fontaines d'eau potable ; éclairage extérieur ; douchettes de nettoyage de plate-forme de vidange ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de projets commerciaux ; affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers ; mise à disposition d'espaces publicitaires ; mise à disposition d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; services d’abonnement à un ensemble de moyen d’information ; services d’abonnement à des offres groupées d’informations ; services d’abonnement à des supports d’information ; abonnement à une offre de connexion à Internet ; études de marché ; services de marketing ; prestations de conseils en marketing ; informations d'affaires touristiques ; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires touristiques ; services de petites annonces ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; services de vente au détail de bouteilles de gaz ; service de vente au détail d’aliments ; service de vente au détail de boissons ; services de vente au détail de boîtes contenant des aliments ; services de vente au détail de boîtes contenant des boissons ; service de vente au détail de fleurs ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services de programmes de fidélité ; services administratifs de cartes de fidélités ; gestion de programmes de primes de fidélité ; promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; financement de projets ; services de financement de projets de construction d’aires de stationnements pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; émission de chèques de voyage ; émission de cartes de crédit ; transactions électroniques par cartes de crédit ; émission de bons ou de coupons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; services de cartes de crédit ; services de paiement par carte de crédit ; remplacement de liquidités par des cartes de crédit ; traitement de paiements effectués par carte de crédit ; services de traitement des transactions par carte de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de paiement ;

Services de vidange (assainissement) ; aménagement et construction d'aires de services pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; supervision de travaux de construction ; informations en matière de construction ; services d’une laverie automatique ; mise à disposition de laveries automatiques ; mise à disposition d'installations de lavage et de sèche-linge ; installation et réparation de distributeurs automatiques ; installation et réparation de dispositifs de contrôle d’accès ; installation et réparation de dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture de barrières de parking ; installation et réparation d’installations sanitaires ; réparation, entretien et ravitaillement en carburant pour véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles ; installation de matériel urbain ;

Mise à disposition d’un accès à Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de liens de données électroniques ; mise à disposition d'un tableau d'affichage interactif en ligne ; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique par le biais de l’internet ; mise à disposition de services de connexions de télécommunication à Internet ou à des bases de données ;

Distribution d’électricité pour camping-cars ; fourniture et distribution d’eau pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; alimentation en gaz (distribution) pour camping-cars, caravanes ; location de places de stationnement ; location de places de stationnement pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; services de parcs de stationnement ; mise à disposition d'installations pour parcs de stationnement ; services de parkings pour voitures et de mise à disposition de parcs de stationnement ; services de parcs de stationnement pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; réservation et gestion d'espaces de stationnement ; émission de tickets de stationnement ; services de mise à disposition de garages [remises] ; location de véhicules ; location de camping-cars ; location de bicyclettes ; location de bicyclettes électriques ; mise à disposition de véhicules de location ; collecte de marchandises ; organisation de la collecte de produits ; collecte et livraison de colis et de produits ; services d’informations en matière de visites et d’itinéraires touristiques ; mise à disposition de données liées aux horaires ; mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages ; mise à disposition d’information en matière de voyages touristiques par le biais d’Internet ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques guidées ; organisation de distribution de carburants ; réservation de places de voyages ;

Etudes de projets techniques ; réalisation d’études de projets techniques pour des projets de construction d’aires de stationnements pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; développements de projets de construction d’aires de stationnements pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; développement de concepts logistiques relatifs à la problématique du transport, de la mobilité et à l'utilisation d'espaces par les usagers d’autocars, de camping-cars, de caravanes, de voitures, de cycles (services d'études de projets techniques) ; encodage de cartes magnétiques ; développement de logiciels ; développement de bases de données ; mise à disposition d'informations météorologiques ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherche spécifiques ;

Services d'hôtellerie ; services électroniques d'informations en matière d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; restaurants libre-service, services de traiteurs ; exploitation de terrains pour hébergement en camping-cars ou en caravanes ; mise à disposition de terrains de camping ; mise à disposition de terrains pour hébergement temporaire en camping-cars, ou en caravanes ; mise à disposition de logements temporaires ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; location de logements temporaires ; mise à disposition d'informations en matière d'hébergement temporaire par le biais d'Internet ; réservation de places dans des aires de caravaning et de camping-cars ; mise à disposition d’infrastructures pour aire de caravaning et de camping-cars ;

Mise à disposition d'installations sanitaires ; mise à disposition de toilettes publiques ; mise à disposition de douches ; location de douches ;

Octroi de licences de propriété intellectuelle ; service de surveillance ; service de surveillance de parcs de stationnement ; service de surveillance d'aire de services pour véhicules.