Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par QUANTUM SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FlotBleuResort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-16 du 20 avril 2018.
Le déposant est QUANTUM SYSTEMES domicilié(e) Lieu dit "Pré de la Chaume" - 03000 - AVERMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 Chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque FlotBleuResort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTUM SYSTEMES - Lieu dit "Pré de la Chaume" - 03000 - AVERMES - France
CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 Chemin de Tillier - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Errata de l'enregistrement - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Distributeurs automatiques ; dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture de barrières de parking ; distributeurs automatiques de jetons comme moyen de paiement ;
Bornes de branchement ; bornes d'alimentation en électricité ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; distributeurs automatiques de tickets et de billets ; distributeurs de cartes magnétiques encodées d'accès à des parkings, d'accès à des infrastructures et à des services proposés sur des aires de caravaning ou de camping-cars ; lecteurs de codes à barres ; scanners de codes à barres ; encodeurs ; encodeurs magnétiques ; cartes magnétiques codées ; cartes de fidélité codées ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; balises lumineuses ; dispositifs de contrôle d’accès ; appareils de contrôle d’accès automatiques ; mécanismes de portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; émetteurs de signaux électroniques ; mécanismes de portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; camping-cars ou caravanes ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; prises de courant ; dispositifs électroniques d’affichage numérique ; monnayeurs (totalisateurs) ; totalisateurs (compteurs), tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; automates programmables ; automates programmables pour parcs de stationnement ; caméras de surveillance vidéo ; dispositifs vidéo pour la surveillance de parcs de stationnement ; interfaces d'accès pour réseaux en circuit fermé ; cartes d'interface pour appareils de traitement de données ; logiciels ; applications logicielles téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données ; interfaces d’accès pour réseaux en circuit fermé ; cartes d’interface pour appareils de traitement de données ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bouches à eau ; cabinets d'aisances transportables ; robinets ; robinets de canalisation ; chasses d'eau ; installations de conduites d'eau ; conduits sanitaires ; appareils de prise d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau, lavabos, lavoirs, toilettes (WC) ; installations pour l'évacuation d'eaux usées pour camping-cars ; bornes de vidange d’eaux usées ; trappes pour vidange des cassettes de WC ; boutons poussoirs pour rinçage des cassettes de WC ; appareils pour filtrer le trop-plein des réservoirs de distribution d'eau ; fontaines de lavage ; fontaines d'eau potable ; éclairage extérieur ; douchettes de nettoyage de plate-forme de vidange ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de projets commerciaux ; affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers ; mise à disposition d'espaces publicitaires ; mise à disposition d’informations commerciales à partir de bases de données en ligne ; services d’abonnement à un ensemble de moyen d’information ; services d’abonnement à des offres groupées d’informations ; services d’abonnement à des supports d’information ; abonnement à une offre de connexion à Internet ; études de marché ; services de marketing ; prestations de conseils en marketing ; informations d'affaires touristiques ; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires touristiques ; services de petites annonces ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; services de vente au détail de bouteilles de gaz ; service de vente au détail d’aliments ; service de vente au détail de boissons ; services de vente au détail de boîtes contenant des aliments ; services de vente au détail de boîtes contenant des boissons ; service de vente au détail de fleurs ; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; services de programmes de fidélité ; services administratifs de cartes de fidélités ; gestion de programmes de primes de fidélité ; promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité ;
Affaires financières ; affaires immobilières ; financement de projets ; services de financement de projets de construction d’aires de stationnements pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; émission de chèques de voyage ; émission de cartes de crédit ; transactions électroniques par cartes de crédit ; émission de bons ou de coupons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; services de cartes de crédit ; services de paiement par carte de crédit ; remplacement de liquidités par des cartes de crédit ; traitement de paiements effectués par carte de crédit ; services de traitement des transactions par carte de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de paiement ;
Services de vidange (assainissement) ; aménagement et construction d'aires de services pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; supervision de travaux de construction ; informations en matière de construction ; services d’une laverie automatique ; mise à disposition de laveries automatiques ; mise à disposition d'installations de lavage et de sèche-linge ; installation et réparation de distributeurs automatiques ; installation et réparation de dispositifs de contrôle d’accès ; installation et réparation de dispositifs électriques ou électroniques pour l'ouverture de barrières de parking ; installation et réparation d’installations sanitaires ; réparation, entretien et ravitaillement en carburant pour véhicules ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles ; installation de matériel urbain ;
Mise à disposition d’un accès à Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de liens de données électroniques ; mise à disposition d'un tableau d'affichage interactif en ligne ; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique par le biais de l’internet ; mise à disposition de services de connexions de télécommunication à Internet ou à des bases de données ;
Distribution d’électricité pour camping-cars ; fourniture et distribution d’eau pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; alimentation en gaz (distribution) pour camping-cars, caravanes ; location de places de stationnement ; location de places de stationnement pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; services de parcs de stationnement ; mise à disposition d'installations pour parcs de stationnement ; services de parkings pour voitures et de mise à disposition de parcs de stationnement ; services de parcs de stationnement pour véhicules notamment pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; réservation et gestion d'espaces de stationnement ; émission de tickets de stationnement ; services de mise à disposition de garages [remises] ; location de véhicules ; location de camping-cars ; location de bicyclettes ; location de bicyclettes électriques ; mise à disposition de véhicules de location ; collecte de marchandises ; organisation de la collecte de produits ; collecte et livraison de colis et de produits ; services d’informations en matière de visites et d’itinéraires touristiques ; mise à disposition de données liées aux horaires ; mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages ; mise à disposition d’information en matière de voyages touristiques par le biais d’Internet ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques guidées ; organisation de distribution de carburants ; réservation de places de voyages ;
Etudes de projets techniques ; réalisation d’études de projets techniques pour des projets de construction d’aires de stationnements pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; développements de projets de construction d’aires de stationnements pour autocars, camping-cars, caravanes, voitures, cycles ; développement de concepts logistiques relatifs à la problématique du transport, de la mobilité et à l'utilisation d'espaces par les usagers d’autocars, de camping-cars, de caravanes, de voitures, de cycles (services d'études de projets techniques) ; encodage de cartes magnétiques ; développement de logiciels ; développement de bases de données ; mise à disposition d'informations météorologiques ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherche spécifiques ;
Services d'hôtellerie ; services électroniques d'informations en matière d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; mise à disposition d'aliments et de boissons ; restaurants libre-service, services de traiteurs ; exploitation de terrains pour hébergement en camping-cars ou en caravanes ; mise à disposition de terrains de camping ; mise à disposition de terrains pour hébergement temporaire en camping-cars, ou en caravanes ; mise à disposition de logements temporaires ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; location de logements temporaires ; mise à disposition d'informations en matière d'hébergement temporaire par le biais d'Internet ; réservation de places dans des aires de caravaning et de camping-cars ; mise à disposition d’infrastructures pour aire de caravaning et de camping-cars ;
Mise à disposition d'installations sanitaires ; mise à disposition de toilettes publiques ; mise à disposition de douches ; location de douches ;
Octroi de licences de propriété intellectuelle ; service de surveillance ; service de surveillance de parcs de stationnement ; service de surveillance d'aire de services pour véhicules.
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