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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTUM SYSTEMES
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FLOT BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLOT BLEU
QUANTUM SYSTEMES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1677533
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2021

Présentation de la marque FLOT BLEU

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTUM SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLOT BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTUM SYSTEMES domicilié(e) 86-88-90 avenue d'Orvilliers - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 655 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque FLOT BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLOT BLEU est expirée depuis le 2 juillet 2021.

QUANTUM SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS FLOT BLEU , LANDSKID , FlotBleuResort , FlotBleuPark' , FANTASKI , Flot Bleu


QUANTUM SYSTEMES, société par actions simplifiée - 86-88-90 avenue d'Orvilliers - 03000 - MOULINS - France - SIREN 439655804


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2204115 - Publication au BOPI 2001-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255951 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription le 12 juin 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°325358 - Publication au BOPI 2001-06-12

Inscription le 21 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351745 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 3 juillet 2007 - Changement d'adresse n°456682 - Publication au BOPI 2007-07-03

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472805 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10

Inscription le 26 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636381 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouches à eau, cabinets d'aisances transportables, robinets de canalisation, chasses d'eau, installations de conduites d'eau, conduits sanitaires, appareils de prise d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, lavabos, lavoirs, toilettes (WC), installations pour l'évacuation d'eaux usées