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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quantum Surgical
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QUANTUM SURGICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUANTUM SURGICAL
Quantum Surgical, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4323569
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2026
QUANTUM SURGICAL de Quantum Surgical

Présentation de la marque QUANTUM SURGICAL

Déposée le 20 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Quantum Surgical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUANTUM SURGICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Quantum Surgical domicilié(e) 51 chemin des Aires Prolongés - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 393 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LARUE Alex, EY, société d'avocats, CS 39250 domicilié(e) 1025 RUE Henri Becquerel - 34961 - MONPTELLIER Cedex 2 - France.

La marque QUANTUM SURGICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTUM SURGICAL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Quantum Surgical a également déposé les autres marques suivantes : Epione , EPIONE ,


Quantum Surgical, Société par actions simplifiée - 51 chemin des Aires Prolongés - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France - SIREN 824393003


M. LARUE Alex, EY, société d'avocats, CS 39250 - 1025 RUE Henri Becquerel - 34961 - MONPTELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 9 mai 2018 - Renonciation partielle n°723580 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-09

Inscription le 13 février 2019 - Changement d'adresse n°749057 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels et programmes informatiques ; logiciels de contrôle-commande de dispositifs robotisés ; moniteurs vidéo ; lunettes 3D ; l'ensemble de ces produits étant utilisés en relation avec des appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ;

Robots (machines) à usage médical et chirurgical, en particulier pour le positionnement et le guidage d'appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; Appareils, instruments et ustensiles médicaux et chirurgicaux ;

Services de programmation informatique ; création de programmes pour des appareils médicaux et chirurgicaux ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; informatique en nuage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.